Métacatalogue
Ecosystèmes marins vulnérables
Zones qui abritent ou sont susceptibles d'abriter des écosystèmes marins vulnérables telles que définies par l'annexe 2 du règlement d'exécution (UE) 2022/1614 de la Commission du 15 septembre 2022.
Le fichier de données géoréférencées associé est : us_oatl_emv_ofb_pol_4326
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2023-02-15
- Date (Publication)
- 2023-02-15
- Etat
- Finalisé
- Contact pour la ressource
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Point de contact Office français de la biodiversité sig@ofb.gouv.fr
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
Résolution spatiale
Echelle comparative
- Dénominateur
- 50000
- Catégorie ISO
-
- Biologie, faune et flore
- Environnement
- Océans
Étendue
))
- Fréquence de mise à jour
- Lorsque nécessaire
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- GEMET
-
- zone de pêche
- loi sur la pêche
- pêche maritime
- Thème
-
- emv
- écosystème marin vulnérable
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
Contraintes sur la ressource
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Aucune condition ne s'applique. La donnée est diffusée sous licence ETALAB : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Information sur le contenu
Description d’une propriété
- Elément abstrait
- false
Caractéristiques des attributs
- Cardinalités
- 0..1
- Code
- geom
- Nom du type
- gml:MultiPolygonPropertyType
Caractéristiques des attributs
- Cardinalités
- 0..1
- Code
- zone
- Nom du type
- xsd:string
Informations sur la distribution
- Format (encodage)
-
- OGC:OWS-C
- Ressource en ligne
-
Règlement d’exécution (UE) 2022/1614 de la Commission du 15 septembre 2022 déterminant les zones existantes de pêche en eau profonde et établissant une liste des zones qui abritent ou sont susceptibles d’abriter des écosystèmes marins vulnérables
cf. ANNEXE II / COORDONNÉES DE LA LISTE DES ZONES QUI ABRITENT OU SONT SUSCEPTIBLES D’ABRITER DES ÉCOSYSTÈMES MARINS VULNÉRABLES (EMV) Les zones qui abritent (indice élevé à moyen) ou sont susceptibles d’abriter (indice faible) des EMV sont établies selon des points de coordonnées sous forme décimale selon le système de coordonnées WGS84.
- Ressource en ligne
-
Sites Natura 2000 et écosystèmes marins vulnérables (règlement UE 2022/1614)
Carte illustrative centrée sur les sous-régions mer celtique et Manche ouest - golfe de Gascogne.
- Ressource en ligne
-
us_oatl_emv_ofb_pol_3857
Ecosystèmes marins vulnérables
- Ressource en ligne
-
reglementation:us_oatl_emv_ofb_pol_3857
Ecosystèmes marins vulnérables
Informations sur la qualité des données
- Niveau
- Jeu de données
Rapport sur la qualité
Result
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Voir la spécification référencée
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Généalogie du jeu de données
- Niveau
- Jeu de données
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:4326
- Description
- WGS 84
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/8c7638fd-b548-4f17-b42d-ccf16e9fca74
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://data.ofb.fr/catalogue/srv/api/records/8c7638fd-b548-4f17-b42d-ccf16e9fca74
- Informations de date (Révision)
- 2024-06-10T07:55:05.912Z
- Informations de date (Création)
- 2023-02-15T14:13:59.603Z
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3
