Métacatalogue
Mouillage - ZMO - Méditerranée
Mouillage - Zone de mouillages organisés (ZMO) - Données issues de l'enquête auprès des services de l'Etat en 2009
- Zone d'étude: Méditerranée
- Format de la donnée : point,
- Maître d'ouvrage: PREMAR, DREAL PACA
- Mise en oeuvre : CETE Méditerranée
Simple
Information de l'identification
- Date (Création)
- 2009-12-31
- Identificateur
- US_MED_mouillage_ZMO_2009_PREMAR_pt_L93
- But
- L'objectif du programme est d'élaborer une stratégie commune aux services de l’Etat pour la gestion des mouillages des navires de plaisance à l’échelle de la façade méditerranéenne.
- Etat
- Finalisé
- Contact pour la ressource
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Propriétaire PREMAR Méditerranée Exécutant CETE Méditerranée
Résolution spatiale
- Distance de résolution
- [résolution de la maille] m
Résolution spatiale
Echelle comparative
- Dénominateur
- inconnu
- Catégorie ISO
-
- Océans
Étendue
- Description
- Etendue spatiale de la donnée
N
S
E
W
))
- Fréquence de mise à jour
- Inconnue
- Thème
-
- mouillage
- zone de mouillagse autorisés
- Localisation
-
- Mer Méditerranée
- GEMET
-
- mer
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
- Utilisation interdite pour un usage commercial. Modification et diffusion soumise à accord du distributeur.
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'utilisation
- Droit de propriété intellectuelle / Droit patrimonial
- Autres contraintes
- Citation obligatoire sur les cartes de la référence suivante : "Source : Stratégie méditerranéenne de gestion des mouillages des navires de plaisance, PREMAR Méditerranée, CETE Méditerranée, DREAL PACA , 2009"
- Autres contraintes
- Citation obligatoire dans la bibliographie de la référence suivante : " Stratégie méditerranéenne de gestion des mouillages des navires de plaisance, PREMAR Méditerranée, CETE Méditerranée, DREAL PACA , 2009"
Contraintes sur la ressource
- Limitation d'utilisation
- Conditions inconnues
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Informations supplémentaires
- Données attributaires associées : site, nom de la commune, numéro d'arrêté préfectoral, date de l'arrêté préfectoral, capacité, durée de l'autorisation, nom du bénéficiaire, qualité du bénéficiaire, début d'exploitation annuelle, fin d'exploitation annuelle, ...
Informations sur la qualité des données
- Niveau
- Jeu de données
Rapport sur la qualité
Result
- Titre
- INSPIRE Implementing rules
- Date (Publication)
- 2014-01-17
- Identificateur
- INSPIRE/-- identifiant de la spécification --
- Explication
- Non évalué
- Degré de conformité
- true
Généalogie des ressources
- Généralités sur la provenance
- Maîtrise d'oeuvre: CETE Méditerranée. Enquête auprès des services de l’État et dires d’experts. Afin de recueillir les données et informations relatives à l’état des lieux des mouillages en Méditerranée, un questionnaire a été transmis aux services de l’Etat impliqués dans la délivrance des autorisations : - Préfecture maritime de la Méditerranée, - Directions Départementales de l’Équipement (DDE), - Directions Départementales des Affaires Maritimes (DDAM). Ce questionnaire a été complété à dire d’experts (DIREN, agence de l’eau, collectivité territoriale de Corse, etc.) en tant que de besoin pour les informations relatives aux bonnes pratiques et à l’analyse socioéconomique des mouillages.
- Niveau
- Jeu de données
Evénement
- Description
- Enquête et questionnaire
- Personnes responsables du processus
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Exécutant CETE Méditerranée
Evénement
- Description
- Néant
Evénement
- Description
- SIG
- Personnes responsables du processus
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Exécutant CETE Méditerranée
Evénement
- Description
- Néant
Information sur la représentation spatiale
- mri:geometricObjectType
- Point
- mri:geometricObjectCount
- 54
Information sur le système de référence
Identifiant
- Code
- EPSG:2154
- Description
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Métadonnées
- Identifiant de la fiche
- urn:uuid/e7d4ef12-bcac-473a-aa57-b8b93fd2cf0c
- Langue
- Français
- Encodage de caractères
- Utf8
- Point de contact des métadonnées
-
Rôle Organisation Adresse e-mail Point de contact Office français de la biodiversité sig@ofb.gouv.fr
Type de ressource
- Domaine d’application de la ressource
- Jeu de données
- Précision sur le type de ressource
- Jeu de données
- Lien vers la métadonnée
- https://data.ofb.fr/geonetwork/srv/api/records/e7d4ef12-bcac-473a-aa57-b8b93fd2cf0c
- Informations de date (Création)
- 2014-01-17T15:53:47Z
- Informations de date (Révision)
- 2022-11-28T17:22:55.916Z
Norme des métadonnées
- Titre
- ISO 19115-3:2018
- Edition
- 1.0
