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Cadastre conchylicole non concédé sur le département vendéen (DDTM 85, 11/2017) - [ligne et polygone]

Représentation linéaire et surfacique du cadastre conchylicole non concédé de la Vendée . La donnée a été produite par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée et livrée à l'OFB en novembre 2017.


us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_nonconcede_ddtm85_201708_ln_l93

us_atl_pnmpg_cadastre_conchy_nonconcede_ddtm85_201708_pol_l93


La table attributaire est composé de 5 champs :


- id : Identifiant

- geom

- num_parcel

- attributio

- liaison

Simple

Information de l'identification

Date (Création)
2017-01-01
Reconnaissance
AAMP/PNMI, 2016
Etat
Finalisé
Contact pour la ressource
Rôle Organisation Adresse e-mail
Auteur DDTM85 ddtm-dml@vendee.gouv.fr
Propriétaire Office français de la biodiversité sig@ogb.gouv.fr
Gestionnaire Office français de la biodiversité melanie.odion@ofb.gouv.fr
Catégorie ISO
  • Océans

Étendue

Description
VENDEE
N
S
E
W


Fréquence de mise à jour
Inconnue
mmi:updateScope
Attribut
mmi:updateScope
Entité
Thème
  • Conchyliculture
  • Cadastre
Localisation
  • France
  • Pays de la Loire
  • Vendée
GEMET
  • Conchyliculture
  • mer
INSPIRE Feature Concept Dictionary
  • Installations agricoles et aquacoles
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation
Utilisation interdite pour un usage commercial. Modification et diffusion soumise à accord du distributeur.
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'utilisation
Droit de propriété intellectuelle / Droit patrimonial
Autres contraintes
Citation obligatoire sur les cartes de la référence suivante : "Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée, 2017"
Autres contraintes
Citation obligatoire dans la bibliographie de la référence suivante : "Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée, 2017"

Contraintes sur la ressource

Limitation d'utilisation
Conditions inconnues
Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Informations supplémentaires
Liste des champs et description

Informations sur la distribution

Contact
Rôle Organisation Adresse e-mail
Distributeur Office français de la biodiversité sig@ofb.gouv.fr
Ressource en ligne
Office français de la biodiversité

Site internet de l'Office français de la biodiversité

Informations sur la qualité des données

Niveau
Jeu de données

Rapport sur la qualité

Result

Titre
INSPIRE Implementing rules
Date (Publication)
2008-08-11
Identificateur
INSPIRE/-- identifiant de la spécification --

Explication
Non évalué
Degré de conformité
true

Généalogie des ressources

Généralités sur la provenance
DESCRIPTION DE LA GÉNÉALOGIE Plusieurs événements peuvent être détaillés plus bas (respecter la chronologie)
Niveau
Jeu de données

Evénement

Description
1/ ETAPE 1 : détailler
Personnes responsables du processus
Rôle Organisation Adresse e-mail
Exécutant

Evénement

Description
2/ ETAPE 2 : détailler
Personnes responsables du processus
Rôle Organisation Adresse e-mail
Exécutant

Evénement

Description
3/ ETAPE 3 : détailler
Personnes responsables du processus
Rôle Organisation Adresse e-mail
Exécutant

Information sur la représentation spatiale

Nombre de dimensions
2
Géométrie de la cellule
Surface
Disponibilité des paramètres de transformation
1

Information sur le système de référence

Identifiant

Code
EPSG:2154
Description
RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Métadonnées

Identifiant de la fiche
urn:uuid/bd06965a-4326-4c9b-b4ba-76173216eae1

Langue
Français
Encodage de caractères
Utf8
Point de contact des métadonnées
Rôle Organisation Adresse e-mail
Point de contact Office français de la biodiversité sig@ogb.gouv.fr

Type de ressource

Domaine d’application de la ressource
Jeu de données
Précision sur le type de ressource
Collection de données
Lien vers la métadonnée
https://data.ofb.fr/geonetwork/srv/api/records/bd06965a-4326-4c9b-b4ba-76173216eae1

Informations de date (Création)
2020-11-03T09:48:22Z
Informations de date (Révision)
2021-09-30T08:13:27Z

Norme des métadonnées

Titre
ISO 19115-3:2018
Edition
1.0
 
 

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

Cadastre Conchyliculture
GEMET
Conchyliculture mer
INSPIRE Feature Concept Dictionary
Installations agricoles et aquacoles Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ressources associées

Not available


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